3 servitudes qui facilitent notre projet de construction neuve

On ne le répétera jamais assez, c’est bien le terrain qui dicte la manière dont votre maison va être réalisée et qui va influer sur certains coûts.

Petit rappel : nous avions acheté un terrain et l’avons divisé en deux parcelles. L’une des deux a été vendue. Notre futur voisin et nous nous apprêtons à construire nos maisons neuves. Mais quelques fois, cela relève d’un véritable travail d’équipe pour réussir à mener à bien nos projets respectifs. En effet, comme le terrain est assez long mais plutôt étroit, nous avons dû nous donner mutuellement certaines autorisations pour réaliser nos maisons plus facilement ou pouvoir économiser sur des frais imprévus.

Ces autorisations s’appellent des servitudes et doivent de préférence être actées chez le notaire. Voici les 3 servitudes qui nous ont été bien utiles.

Servitude d’eaux usées

Notre parcelle est éloignée de la route et nous avons évidemment besoin d’un raccordement pour évacuer les eaux usées. Dans notre cas, il était nécessaire d’ouvrir la route, de mettre en place un feu provisoire, d’effectuer les travaux, puis de remettre la route en bon état. Le devis s’élevait à 6 000 €, une belle somme ! Afin d’éviter cela, nous avons demandé à notre voisin si nous pouvons directement nous raccorder depuis sa parcelle, ce qui nous évite de toucher à la route. Il a accepté et cela nous coûte 750 € de frais de notaire + 500 € de travaux.

Cette solution est moins onéreuse et plus facilement réalisable dans notre cas. Pensez-y également si votre situation le permet. En revanche il faut aussi intégrer à votre calcul le fait de remettre en état le terrain de votre voisin après les travaux, à vos frais. Dans notre cas, ces frais sont inexistants car il est encore en plein chantier.

Construction en limite de propriété

Comme nous l’avons écrit plus haut, les deux parcelles sont étroites. Les règles d’urbanisme de notre ville imposent de laisser une distance d’au moins 3 mètres entre chaque construction neuve et les terrains voisins, afin de respecter l’intimité de chacun.

Pour pouvoir réaliser une maison de taille correcte (et non juste un couloir !), notre voisin a bien été obligé de nous demander une autorisation pour construire une partie de sa maison en limite de propriété. Un mur de sa maison sera donc complètement collé à notre parcelle. Cela ne nous gêne pas dans la mesure où la partie de notre terrain concernée n’est qu’un chemin d’accès à notre future maison.

Là encore, nous avons légalisé cet accord devant le notaire (coût : environ 500 € à la charge de notre voisin).

Servitude de vue

Le mur de la maison du voisin qui chevauche notre parcelle comprendra une fenêtre. En temps normal, cela n’est pas autorisé car, encore une fois pour respecter l’intimité de chacun, il est nécessaire de placer chaque fenêtre à une distance de 1,90m de la limite séparative (dans notre cas il s’agit d’une vue droite et non oblique donc la distance minimale est bien de 1,90m).

Grâce à la servitude de vue, nous lui autorisons la création d’une fenêtre sur ce mur de sa maison. Les frais de cette servitude étaient à sa charge mais nous n’en connaissons pas le montant.

Voilà pour les 3 servitudes auxquelles nous avons eu recours. D’autres encore existent et peuvent faciliter la construction de votre maison, vous faire économiser de l’argent, ou encore améliorer vos relations de voisinage. Toutefois nous recommandons de les officialiser chez un notaire et de ne pas se contenter d’accords à l’amiable entre voisins. En cas de revente d’un des biens, les nouveaux propriétaires pourraient être en droit de ne pas donner suite aux accords préalablement passés.

Voici deux autres servitudes assez courantes :

• droit de passage sur un terrain voisin (utile pour accéder à un terrain enclavé par exemple)
• tour d’échelle (permet de placer une échelle ou un échafaudage sur un terrain voisin en vue d’effectuer des travaux chez soi : façade, charpente…). Il peut aussi s’agir d’un droit de passage temporaire pour réaliser des travaux d’entretien sur sa maison.